Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GRANGE A PAINS
Numéro de dépôt :
1410723
Date de dépôt :
26/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1997
Présentation de la marque LA GRANGE A PAINS
Déposée le 26 mai 1987 par monsieur ROUSSEAU PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GRANGE A PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA GRANGE A PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410723.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE A PAINS est expirée depuis le 26 mai 1997.
ROUSSEAU PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45